LIVRE 2 : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégorie.
TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES
CHAPITRE 1 : Généralités.
CHAPITRE 2 : Construction.
CHAPITRE 3 : Aménagements intérieurs, décoration et mobilier
CHAPITRE 4 : Désenfumage.
CHAPITRE 5 : Chauffage, ventilation réfrigération conditionnement d'air et production de vapeur et d'eau chaude sanitaire.
CHAPITRE 6 : Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés.
CHAPITRE 7 : Installations électriques.
CHAPITRE 8 : Eclairage.
CHAPITRE 9 : Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants.
CHAPITRE 10 : Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration.
CHAPITRE 11 : Moyens de secours contre l'incendie.
TITRE 2 : DISPOSITIONS PARTICULIERES.
CHAPITRE 1 : Etablissements du type « J » Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées .CHAPITRE 2 : Etablissements du type L ( salles a usage d’audition, de conférences, de réunions, de spectacles ou a usages multiples ) .
CHAPITRE 3 : Etablissements du type M ( magasins de vente, centres commerciaux ) .
CHAPITRE 4 : Etablissements du type N ( restaurants et débits de boissons )
CHAPITRE 5 : Etablissements du type O ( hôtels et pensions de famille
CHAPITRE 6 : Etablissements du type P ( salles de danse et salles de jeux )
CHAPITRE 7 : Etablissements du type R ( établissements d’enseignement, colonies de vacances ) .
CHAPITRE 8 : Etablissements du type S ( bibliothèques, centres de documentation et de consultation d’archives )
CHAPITRE 9 : Etablissements du type T ( salles d’expositions ) .
CHAPITRE 10 : Etablissements du type U ( établissements de soins ) .
CHAPITRE 11 : Etablissements du type V ( établissements de culte ) .
CHAPITRE 12 : Etablissement du type W ( administrations, banques, bureaux ) .
CHAPITRE 13 : Etablissements du type X (établissements sportifs couverts)
CHAPITRE 13 : Etablissements du type Y ( musées ).